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Votre diagnostic assainissement, collectif ou non, peut être réalisé par 02 DIAG’IMMO

Pourquoi un diagnostic assainissement ?

Lors d’une vente, il peut s’avérer qu’un diagnostic assainissement soit nécessaire et la plupart du temps, il s’agit du diagnostic concernant l’installation autonome d’assainissement non collectif.

En effet, lorsque le système de traitement des eaux usées, soit des eaux vannes et des eaux grises, appartenant au bien immobilier à vendre, n’est pas raccordé au réseau public, le vendeur est obligé de faire réaliser un diagnostic assainissement non collectif pour informer l’acquéreur potentiel de la situation.

Quant au diagnostic assainissement collectif, requis par certaines communes lors d’une vente, il vise l’état du raccordement du bien au "tout à l’égout".

Qu’est-ce que le diagnostic assainissement ?

La réalisation du diagnostic assainissement non collectif obligatoireincombe normalement au SPANC, soit au Service Public d’Assainissement Non Collectif mais celui-ci n’est pas toujours présent ou disponible dans toutes les communes.

Dans ce cas, le diagnostic assainissement non collectif est confié à des professionnels indépendants, tels ceux de 02 DIAG’IMMO, habilités à remplacer cet organisme. Leur rôle est alors d’inspecter rigoureusement l’installation autonome dédiée à l’assainissement et de détecter tout dysfonctionnement dangereux pour la santé comme pour l’environnement.

En cas d’anomalie, les travaux prescrits dans le rapport de diagnostic assainissement non collectif peuvent toutefois faire l’objet d’une négociation et être délégués au futur acquéreur. Ce dernier doit alors les prendre en charge dans l’année qui suit la signature.

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